Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.rucher-de-la-baronnie.com les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site www.rucher-de-la-baronnie.com est édité par :
Rucher de la Baronnie
Entreprise individuelle – Capital : 12 000 €
Téléphone : 06 87 84 12 14
Adresse : 19 Les Mazets, 34160 Saint-Geniès-des-Mourgues
SIRET : 812 848 174 00015
RCS : 812 848 174
N° TVA intracommunautaire : FR36812848174
E-mail : rouyerphilippe@wanadoo.fr
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
O2Switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.rucher-de-la-baronnie.com a pour vocation de présenter les activités et produits du Rucher de la Baronnie.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir des informations précises et actualisées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour, qu’ils soient de son fait ou de celui de tiers partenaires.
Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif, non exhaustif, et sont susceptibles d’évoluer.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le propriétaire détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…).
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable à rouyerphilippe@wanadoo.fr.
Toute exploitation non autorisée du site sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site www.rucher-de-la-baronnie.com contient des liens vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du propriétaire. Toutefois, il ne peut vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité.
Lors de la navigation, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur mais enregistre des informations relatives à la navigation.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser l’installation des cookies. Pour plus d’informations, rendez-vous sur www.cnil.fr.
IMAGES
Certaines images du site ont été réalisées par Philippe & Benjamin Rouyer, créateurs du Rucher de la Baronnie.
Des images provenant de la banque d’images Adobe Stock sont également utilisées, sous licence mondiale perpétuelle.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles le concernant.
Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut adresser une demande par email à rouyerphilippe@wanadoo.fr, accompagnée d’une copie de son titre d’identité.
Aucune donnée personnelle n’est publiée, échangée ou cédée sans consentement.
Le site www.rucher-de-la-baronnie.com est conforme aux exigences du RGPD. Voir la politique RGPD.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9/CE du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.